Configurer les paramètres des codes fiscaux

Dans les outils Finances du projet de Procore, vous pouvez configurer un ou plusieurs codes fiscaux dans l’outil administrateur Procore de Procore. Cela permet aux utilisateurs de projet Finances d’appliquer une taxe spécifique aux poste d’une ventilation des coûts (VDC). Pour activer cette fonctionnalité dans le compte Procore de votre entreprise, l’Administrateur Procore de votre entreprise suit les étapes ci-dessous.

Après avoir créé les codes fiscaux de votre entreprise, les utilisateurs du projet peuvent appliquer le code aux postes de la VDC d’un contrat, d’un financement, d’un ordre de changement et d’une facture. Pour calculer le montant de la taxe, Procore applique le code fiscal au montant du poste, y compris la marge financière, afin de déterminer le montant de la taxe. Procore additionne ensuite les montants de taxe de chaque poste pour déterminer une somme non arrondie, puis arrondit cette somme pour déterminer le montant total de la taxe.

Les champs de code fiscal apparaissent dans la ventilation des coûts et sur les formulaires PDF. Vous pouvez également voir le montant fiscal total sur ces formulaires PDF, séparé du total général. En outre, vous pouvez configurer plusieurs codes fiscaux qui peuvent être appliqués à des postes qui requièrent des taux de taxe différents.

Les fichiers PDF des factures reflètent également la taxe. La page Résumé du fichier PDF ajoute ce qui suit :

• Taxe applicable à ce paiement

• Paiement en cours dû toutes taxes comprises

• Autorisations utilisateur requises:

  • Autorisations de niveau « Admin » dans l’outil Admin au niveau entreprise.

• Informations complémentaires:

  • L’activation de la fonction de codes fiscaux dans l’outil administrateur Procore rend cette fonction disponible sur tous les projets Procore de votre entreprise. Par défaut, les codes fiscaux sont désactivés sur les projets.

  • Pour activer la fonction par projet, voir Mettre à jour les informations générales du projet.

• Limites:

  • Vous ne pouvez créer qu’un (1) seul type de taxe. Les types de taxes multiples ne sont PAS autorisés.

• Pour les entreprises utilisant l’outil Intégrations ERP : Toutes les intégrations ne prennent pas en charge les codes fiscaux.

Procédez comme suit :

1. Activer le paramètre des codes fiscaux

2. Définir le type de taxe

3. Ajouter un code fiscal

Activer le paramètre des codes fiscaux

1. Accédez à l’outil Admin au niveau entreprise.

2. Sous Paramètres des outils, cliquez sur Codes fiscaux.

3. Sous Paramètres des codes fiscaux, cochez la case Utiliser les codes fiscaux.

4. Cliquez sur Enregistrer.

Définir le type de taxe

1. Accédez à l’outil Admin au niveau entreprise.

2. Sous Paramètres des outils, cliquez sur Codes fiscaux.

3. Sous Type de taxe, cliquez sur Ajouter un nouveau type et entrez les informations suivantes :

   • Nom. Saisissez le nom du type de taxe. Par exemple, saisissez la TPS (pour la taxe sur les produits et services) ou la TVA (pour la taxe sur la valeur ajoutée). Après avoir cliqué sur Enregistrer, le nom que vous saisissez ici est mis à jour sur le [Type de taxe] dans la section Codes fiscaux de cette page.

   • La description. Saisissez un nom descriptif pour le type de taxe. En règle générale, le nom du type de taxe est abrégé, de sorte que le champ de description vous permet de fournir plus d’informations sur le type de taxe. Par exemple, saisissez Taxe sur les produits et services ou Taxe sur la valeur ajoutée.

4. Cliquez sur Ajouter un nouveau type.

5. Si vous souhaitez supprimer le type de taxe, cliquez sur l’icône Supprimer en regard du poste type de taxe.

Ajouter un code fiscal

1. Accédez à l’outil Admin au niveau entreprise.

2. Sous Paramètres des outils, cliquez sur Codes fiscaux.

3. Sous Codes fiscaux, cliquez sur Ajouter un nouveau code et ajoutez les détails comme suit :

   • le code. Entrez le nom du code fiscal dans la zone prévue. Saisissez le nom tel que vous souhaitez qu’il apparaisse dans le champ « Code fiscal » dans les outils Ordres de changement, Engagements et Contrats principaux.

   • La description. Saisissez une brève description du code fiscal. En règle générale, le nom du code fiscal est abrégé, utilisez donc ce champ pour fournir plus de détails aux utilisateurs finaux sur le code fiscal.

   • [Nom du type de taxe]. Le nom de ce champ correspond au nom que vous avez attribué au type de taxe. Entrez un nombre dans ce champ, qui sera le taux en pourcentage utilisé pour ce code fiscal.

4. Cliquez sur Ajouter à côté du poste pour enregistrer le code fiscal.

5. Facultatif : Pour sélectionner un par défaut code fiscal, basculez l’interrupteur sous la colonne 'Par défaut' à côté du code fiscal de la liste sur le position « Activé ». Ce code fiscal sera sélectionné par défaut dans le champ Code fiscal des contrats principaux, des engagements et des ordres de changement.

6. Si vous souhaitez archiver un code fiscal, cliquez sur l’icône Supprimer à côté du code fiscal poste. Vous ne pouvez pas archiver les codes fiscaux qui sont actuellement attribués à un contrat ou à un ordre de changement poste.